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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA CONFORAUTO
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CLICSIGNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLICSIGNAL
TIMA CONFORAUTO (SARL)

Numéro de dépôt :
1726693
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2001

Présentation de la marque CLICSIGNAL

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA CONFORAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLICSIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIMA CONFORAUTO domicilié(e) 168 Bis Rue du Collège, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques RITTER - France.

La marque CLICSIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLICSIGNAL est expirée depuis le 14 octobre 2001.

TIMA CONFORAUTO a également déposé les autres marques suivantes : ISOCAN , FILET PARE-CHIEN , SACAO , FILET BAMBIN , BARRE D'APPUI


TIMA CONFORAUTO (SARL) - 168 Bis Rue du Collège, 59100 ROUBAIX - France


Mr Jacques RITTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Dispositif électronique additionnel sur les ceintures de sécurité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.